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Marques déposées par monsieur BERNARD Jacques
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DOMAINE LES COMBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES COMBES
Monsieur BERNARD Jacques

Numéro de dépôt :
92418637
Date de dépôt :
05/05/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
05/05/2002

Présentation de la marque DOMAINE LES COMBES

Déposée le 5 mai 1992 par monsieur BERNARD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES COMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est monsieur BERNARD Jacques domicilié(e) "La Grande Borie", , 24500 SADILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BERNARD - France.

La marque DOMAINE LES COMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES COMBES est expirée depuis le 5 mai 2002.

BERNARD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "T.V.DIFF" TELEmatique VIDEOtex DIFFusion , Château DARGAN , STRATEMAIL , GERAIDE , CHATEAU HAUT SAINT GLERAC , DIAPASON FORMATION , CHATEAU LES GRAVES LACOSTE , (Marque figurative)


Monsieur BERNARD Jacques - "La Grande Borie", , 24500 SADILLAC - France


Monsieur Jacques BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins A.O.C provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LES COMBES"